Questions to the experts

Bonjour.
Je vous joins une réponse de Claudine Schaub qui a déjà abordé cette question. A ma connaissance il n'y a pas de texte réglementaire pour l'utilisation du matériel scientifique en classe. L'institution met la responsabilité des enseignants et celle de leur autorité hiérarchique en avant. Ainsi, réglementairement, pendant le temps scolaire, les élèves sont sous la responsabilité de leur maître. Des mallettes sciences, des manuels, des fiches " proposent " des activités avec des " indications " pour la liste du matériel à utiliser.
Il y a des ateliers comme le " bricolage " ou encore le " jardinage " pour lesquels les élèves utilisent des outils adaptés au milieu scolaire comme des marteaux, des tournevis, des scies, de même des plantoirs, des râteaux, des pelles, des bêches et des couteaux. Pour des dissections, il est indiqué parfois de se procurer des scalpels, voire un étui à dissection, des gants et des sacs poubelles.
Je vous donne pourtant un conseil qui m'a facilité bien souvent la tâche. Les activités de découverte peuvent être programmées dans le projet d'école ou simplement annoncées dans le projet annuel de la classe ou encore prévues au cours du prochain trimestre. Il est important que l'information passe lors d'une réunion avec les parents, sur un document transmis aux familles et pourquoi pas à l'inspecteur de circonscription sous couvert du directeur de l'école. L'enseignant décrit le dispositif matériel qu'il utilise, que ce soit en éducation physique, en arts plastiques, en sciences. Il communique sur l'éducation à la sécurité et à l'hygiène qui est la priorité (c'est prévu dans les volets annexes du projet d'école).
Dans le Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, il est rappelé que " L'institution scolaire assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés. Elle doit veiller à ce que les élèves ne soient pas exposés à subir des dommages et n'en causent pas à autrui. La responsabilité s'étend à l'intérieur des locaux scolaires comme à l'extérieur, dès lors que des enseignements se déroulent. Elle concerne bien sûr les enseignants, mais aussi toute personne qui participe à la mission éducative de l'école. L'article 11 stipule encore que la surveillance des élèves durant les heures d'activité scolaire doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée en tenant compte de l'état de la distribution des locaux et du matériel scolaires et de la nature des activités proposées.
(JO du 8 septembre 1990 et BO n° 39 du 25 octobre 1990 et spécial n° 9 du 3 octobre 1991.211992 n° 1) J'espère avoir répondu en partie à votre question.
Bon courage
Bruno Plault